Conditions Générales de Vente
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Conditions Générales de Vente

AQUALITY SCHOOL

REGLEMENT INTERIEUR DE L’ECOLE

Art 1 : Inscription

Toute inscription à l’école AQUALITY SCHOOL se fera a partir du formulaire d’inscription ci-joint qui devra être dûment complété par les parents ou le tuteur légal s’il s’agit d’un mineur, ou par la personne intéressée s’il s’agit d’une personne majeure. Les réservations

Les réservations et paiements des cours devront s’effectuer par chèque bancaire libellé à l’ordre d’AQUALITY SCHOOL, Chèques Vacances ANCV, RIB, ou espèces, 40% à l’inscription, le reste dès le premier cours.

Art 2 : Annulation des cours

En cas de mauvaises conditions météorologiques (mer trop forte, pollution,..) les cours qui ne pourront pas être effectués dans le cadre du forfait souscrit ci-dessus seront, en accord avec les stagiaires :

reportés à une date ultérieure,
remplacés par des activités de substitution,
remboursés.
Les cours non effectués du fait du client ne seront pas remboursés.

Art 3 : Responsabilité de la structure

Les stagiaires seront pris en charges par l’école AQUALITY SCHOOL, sous la responsabilité des ses éducateurs, pendant la durée des cours d’enseignement. Ils seront à nouveau sous la responsabilité de leurs parents ou tuteurs des la fin de la prestation concernée.

La responsabilité civile de l’école AQUALITY SCHOOL concernant ses stagiaires, cesse en dehors des ces heures, dans les délais décrit ci-dessus.

Les parents devront avant de laisser leurs enfants à l’école AQUALITY SCHOOL, s’assurer que la prestation prévue a bien lieu.

L’école AQUALITY SCHOOL décline toute responsabilité en cas de pertes, vol, ou détérioration des objets qui pourraient lui être confiés.

Art 4 : Assurances

Toutes les personnes inscrites à l’école AQUALITY SCHOOL se verront systématiquement délivrer une assurance incluant des garanties en Responsabilité civile. Une Assurance en Individuel Accident, Assistance et Recours, dont les modalités sont décrites dans le contrat MAIF mis à disposition par la structure, vous est proposée optionnellement.

Toutes ces garanties sont uniquement valables dans le cadre des cours de l’école AQUALITY SCHOOL.

Art 5 : Engagement de la structure

L’école AQUALITY SCHOOL s’engage au respect des réglementations en vigueur dans les activités proposées et de fournir du matériel propre, désinfecté et adapté au niveau de stagiaires.

Art 6 : Engagement des souscrivants

En s’inscrivant à l’école AQUALITY SCHOOL les pratiquants mineurs et leurs parents acceptent les risques liés à la pratique des activités dans les conditions normales de pratique.

Les pratiquants sont responsables du matériel fournis pendant la durée des cours.

Art 7 : Transport des stagiaires

En cas d’utilisation d’un véhicule dans le cadre des prestations proposées, l’école AQUALITY SCHOOL s’engage à assurer le transport des stagiaires dans le respect de la réglementation en vigueur :

conducteur titulaire du permis nécessaire
couverture d’assurance du véhicule
respect du nombre maximum de passagers
véhicule propre et en bon état.

Art 8 : droit à l’image

En souscrivant à l’école AQUALITY SCHOOL, vous l’autorisez à utiliser les photos et films de votre image réalisées pendant votre stage pour la réalisation de tout document publicitaires, sans contrepartie financière.